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Transports & logistique
17 mars 2011

Annexe 1/ Les Incoterms ICC 2010

Pour des raisons techniques, l'annexe 1 est, temporairement, uniquement disponible sur la version...

Transports & logistique

1.1.2 Quelle assurance ?

D’après ce que m’a expliqué Michel, si je livre mon client tchèque et si ma marchandise est endommagée pendant le transport, c’est moi qui supporte le risque. Mais, comme je l’envoie par...

Transports & logistique

1.1.1 Transporter les chaises

D’après Michel, livrer en Tchéquie, qui fait partie de l’Union européenne, n’est pas difficile. En revanche, livrer en Corée du Sud est un tout petit peu plus compliqué.- Repère -Vente...

Transports & logistique
28 octobre 2010

E/ Le contrat d’assurance

Un dommage peut survenir durant la phase de transport.Les règles Incoterms 2010, comme les précédentes, déterminent, pour 9 d’entre elles, qui, de l’acheteur ou du vendeur, supporte le...

Transports & logistique

D/ Le contrat de paiement

Souvent, dans les opérations internationales, le paiement s’effectue sous forme d’un crédit documentaire (crédoc). Comme toute lettre de crédit, il est demandé par l’acheteur, suite à une...

Transports & logistique

C/ Le contrat de commission de transport

Dans la plupart des cas, dans le cadre de contrats internationaux, l’acheteur/vendeur n’organise pas son transport lui-même et fait appel à un organisateur commissionnaire de transport.• Les...

Transports & logistique

B/ Le contrat de transport

• Les acteursLe transport de la marchandise peut être effectué par les moyens propres de l’acheteur ou du vendeur. À l’international ce cas est rare.Le transport peut également être fait...

Transports & logistique

A/ Le contrat de vente/achat

C’est le premier contrat, celui par qui tout arrive, celui sans lequel rien ne serait possible. Sur le contrat de vente (ou, bien sûr d’achat), le droit français, comme beaucoup de droits...