Une même déclaration de transit ne doit couvrir que des marchandises chargées sur un seul moyen de transport et destinées à être transportées d’un même bureau de départ à un même bureau de destination.
Des dérogations sont toutefois possibles en cas d’envois composites ou de groupage.
A. L’informatisation du transit : le Nouveau système de transit informatisé (NSTI)
Le NSTI permet le suivi en temps réel des opérations de transit des opérateurs, sans modifier la réglementation douanière existante. L’informatisation du transit a pour but l’amélioration du transit douanier, en facilitant aussi bien le suivi et l’apurement des déclarations de transit, que la gestion des garanties. S’agissant des données,
la déclaration de transit NSTI repose sur les mêmes principes que le document administratif unique (DAU).
B. L’apurement d’une opérationde transit
Les autorités douanières apurent le régime de transit lorsqu’elles sont en mesure d’établir, sur la base de la comparaison des données disponibles au bureau de départ et de celles disponibles au bureau de destination,
que le régime a pris fin correctement.
Une procédure de recherche est engagée par les autorités du bureau de douane de départ lorsque le régime de transit n’a pas pris fin correctement.
Il est à noter que le fait que le régime ait été apuré ne porte pas préjudice au droit et à l’obligation de
l’autorité compétente d’engager la responsabilité du principal obligé ou de sa caution lorsqu’il apparaît ultérieurement que le régime n’avait pas pris fin et ne pouvait donc être apuré.
