Votre panier est vide.
2017.07.21 Notes explicatives de la NC : NENC
Notes explicatives de la NC : NENC
Pour information parution au JOUE C180 du 08/06/2017 de 3 modifications des notes explicatives de la Nomenclature Combinée (NENC)
1/ Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne (2017/C 180/05)
Modification relative à la sous-position 04089980 : Autres – eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/?uri=uriserv:OJ.C_.2017.180.01.0034.01.FRA&toc=OJ:C:2017:180:TOC
2/ Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne (2017/C 180/06)
Modification relative à la sous-position 35040090 : Autres – eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/?uri=uriserv:OJ.C_.2017.180.01.0034.02.FRA&toc=OJ:C:2017:180:TOC
3/ Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne (2017/C 180/07)
Modification relative à la position 2309 Préparations des types utilisés pour l’alimentation des animaux – eur-lex.europa.eu/legal -content/FR/TXT/?uri=uriserv:OJ.C_.2017.180.01.0035.01.FRA&toc=OJ:C:2017:180:TOC
À la une
La boîte à outils export
DATA & SERVICES
Dernière édition
Le Moci est le media n°1 au service des entrepreneurs, des conseillers et des professionnels du commerce international : Actualités online, magazine, dossiers, analyses, guides pratiques, réglementations, aides Export, carrières… Depuis 130 ans, des générations d'exportateurs français font confiance au Moniteur du Commerce International pour partager informations, ressources et expériences.