Baromètre du transport

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Le guide Moci Incoterms 2010

Sommaire :

1./ Introduction

Partie 2 : I/ Les contrats, les acteurs et les règles Incoterms

2.1/ A/ Le contrat de vente/achat

2.2/ B/ Le contrat de transport

2.3/ C/ Le contrat de commission de transport

2.4/ D/ Le contrat de paiement

2.5/ E/ Le contrat d’assurance

Partie 3 : II/ Les règles Incoterms 2010 en détail

3.1/ A/ Avantages et inconvénients : nos 10 critères d’appréciation

3.2/ B/ Notre schéma d’une livraison

3.3/ C/ Règles Incoterms 2010 pour tous les modes de transport

3.4/ D/ Règles applicables pour le transport par mer et voies navigables

Partie 4 : III/ 2000/2010, les différences

4.1/ A/ Continuons à tordre le cou aux idées reçues

4.2/ B/ Sur la philosophie

4.3/ C/ Sur la forme

4.4/ D/ Sur le fond

5.5/ Conclusion

France - Monde - Logistique - Douanes - Réglementations

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Cette nouvelle version des International Commercial Terms de la Chambre de commerce internationale (CCI) sera applicable à partir du 1er janvier 2011. C’est un événement d’autant plus attendu que ce type de changement ne se produit, depuis 30 ans, qu’une fois par décennie (la précédente version datait de 2000) et que la nouvelle version innove par des simplifications destinées à tenir compte des évolutions récentes des pratiques du commerce international.

Sommaire

Le guide Moci Incoterms 2010

1./ Introduction

Partie 2 : I/ Les contrats, les acteurs et les règles Incoterms

2.1/ A/ Le contrat de vente/achat

2.2/ B/ Le contrat de transport

2.3/ C/ Le contrat de commission de transport

2.4/ D/ Le contrat de paiement

2.5/ E/ Le contrat d’assurance

Partie 3 : II/ Les règles Incoterms 2010 en détail

3.1/ A/ Avantages et inconvénients : nos 10 critères d’appréciation

3.2/ B/ Notre schéma d’une livraison