- Régime fiscal des échanges avec les pays tiers
- Taux de TVA ou d'autres taxes principales en vigueur dans les pays tiers
- Produits exonérés de TVA a l'importation
- Remboursement de la TVA applicable aux assujettis des pays tiers
- Exportation d'ouvrages en métaux précieux
- Importation d'ouvrages en métaux précieux
- Régime fiscal des alcools et des produits alcooliques
- Taxes perçues a l'importation : généralités
- Régime de la TVA a l'importation
- Régime de la TVA applicable aux livraisons de marchandises a l'exportation
- Régimes particuliers a certaines exportations ou opérations assimilées
- Régime de la TVA applicable au transport des marchandises exportées et a certaines autres prestations de services
- Taxes parafiscales ou diverses perçues en douane :
- Taxes fiscales ou diverses perçues en douane : secteur industriel
- Régime fiscal des boissons
- 3-0710 Ouvrages en métaux précieux: avertissement
- 3-0715 Réglementation nationale et titres légaux
- 3-0720 Régime applicable à l'importation
- 3-0730 Régime particulier des ouvrages en provenance de Suisse ou des Pays-Bas
- 3-0740 Contribution (anciennement : droit de garantie ou droit spécifique)
- 3-0750 Ouvrages plaqués ou doublés de métaux précieux
