- Régime fiscal des échanges avec les pays tiers
- Taux de TVA ou d'autres taxes principales en vigueur dans les pays tiers
- Produits exonérés de TVA a l'importation
- Remboursement de la TVA applicable aux assujettis des pays tiers
- Exportation d'ouvrages en métaux précieux
- Importation d'ouvrages en métaux précieux
- Régime fiscal des alcools et des produits alcooliques
- Taxes perçues a l'importation : généralités
- Régime de la TVA a l'importation
- Régime de la TVA applicable aux livraisons de marchandises a l'exportation
- Régimes particuliers a certaines exportations ou opérations assimilées
- Régime de la TVA applicable au transport des marchandises exportées et a certaines autres prestations de services
- Taxes parafiscales ou diverses perçues en douane :
- Taxes fiscales ou diverses perçues en douane : secteur industriel
- Régime fiscal des boissons
- 3-0560 Récapitulatif des taxes fiscales ou diverses (secteur industriel)
- 3-0565 Redevance sur l'édition des ouvrages de librairie
- 3-0570 Taxe sur les appareils de reproduction ou d'impression
- 3-0580 Taxe pour les industries du cuir, de la maroquinerie, de la ganterie et de la chaussure
- 3-0590 Taxe des industries du textile et de la maille (pour mémoire)
- 3-0600 Taxe pour les industries de l'habillement
- 3-0610 Pour mémoire
- 3-0620 Taxe sur les métaux précieux, les bijoux, les objets d'art, de collection et d'antiquité
- 3-0621 Taxe pour les industries de l'ameublement et les industries du bois
- 3-0622 Taxe pour les industries de l'horlogerie, de la bijouterie, de la joaillerie et de l'orfèvrerie ainsi que des arts de la table
- 3-0623 Taxe générale sur les activités polluantes (TGAP)
- 3-0624 Taxe sur les matériaux de construction
- 3-0625 à 3-0629 Pour mémoire
