- Régime fiscal des échanges avec les pays tiers
- Taux de TVA ou d'autres taxes principales en vigueur dans les pays tiers
- Produits exonérés de TVA a l'importation
- Remboursement de la TVA applicable aux assujettis des pays tiers
- Exportation d'ouvrages en métaux précieux
- Importation d'ouvrages en métaux précieux
- Régime fiscal des alcools et des produits alcooliques
- Taxes perçues a l'importation : généralités
- Régime de la TVA a l'importation
- Régime de la TVA applicable aux livraisons de marchandises a l'exportation
- Régimes particuliers a certaines exportations ou opérations assimilées
- Régime de la TVA applicable au transport des marchandises exportées et a certaines autres prestations de services
- Taxes parafiscales ou diverses perçues en douane :
- Taxes fiscales ou diverses perçues en douane : secteur industriel
- Régime fiscal des boissons
- 3-0450 Récapitulatif des taxes parafiscales ou redevances (secteur agroalimentaire)
- 3-0455 Taxe parafiscale sur les tomates et produits à base de tomate
- 3-0460 Taxe parafiscale sur les pruneaux (pour mémoire)
- 3-0470 Taxe sur les produits de la pêche maritime
- 3-0480 Pour mémoire
- 3-0490 Taxe spéciale sur les huiles végétales et les huiles d'animaux marins
- 3-0500 Pour mémoire
- 3-0510 Redevance sanitaire de découpage
- 3-0520 Pour mémoire
- 3-0525 Taxe BAPSA sur les farines, semoules et gruaux
- 3-0530 à 3-0550 Pour mémoire
