- Régime fiscal des échanges avec les pays tiers
- Taux de TVA ou d'autres taxes principales en vigueur dans les pays tiers
- Produits exonérés de TVA a l'importation
- Remboursement de la TVA applicable aux assujettis des pays tiers
- Exportation d'ouvrages en métaux précieux
- Importation d'ouvrages en métaux précieux
- Régime fiscal des alcools et des produits alcooliques
- Taxes perçues a l'importation : généralités
- Régime de la TVA a l'importation
- Régime de la TVA applicable aux livraisons de marchandises a l'exportation
- Régimes particuliers a certaines exportations ou opérations assimilées
- Régime de la TVA applicable au transport des marchandises exportées et a certaines autres prestations de services
- Taxes parafiscales ou diverses perçues en douane :
- Taxes fiscales ou diverses perçues en douane : secteur industriel
- Régime fiscal des boissons
- 3-0320 Transport des marchandises exportées ou en transit
- 3-0330 Conditions auxquelles est subordonnée l'exonération
- 3-0340 Prestations de services liées à l'exportation de marchandises
- 3-0350 Conditions auxquelles sont subordonnées les exonérations susvisées
- 3-0360 Réparations
- 3-0370 Opérations de façon, de réparation et d'entretien portant sur des marchandises expédiées ou transportées hors de CE lorsque ces travaux sont effectués pour le compte de personnes établies à l'étranger
- 3-0380 Commissions et courtages
- 3-0390 Locations de moyens de transport
- 3-0400 Autres prestations
- 3-0410 Principe
- 3-0420 à 3-0440 Pour mémoire
