- Traitements douaniers des échanges entre la Communauté et pays tiers
- Principes douaniers généraux
- Le tarif douanier commun (TDC) : généralités
- La valeur en douane
- L'origine
- Contestation de la valeur, de l'origine et de l'espèce recours a la C.C.E.D.
- Procédures de dédouanement : généralités
- Procédure normale de dédouanement
- Procédures simplifiées de dédouanement
- Procédures particulières
- Le transit
- Entrepot douanier
- Régime du perfectionnement actif
- Régime de la transformation sous douane
- Régime de l'admission temporaire (avec réexportation en l'état)
- Régime de perfectionnement passif et des échanges standards
- Régime des retours
- Carnet ATA
- Les litiges avec l'administration des douanes
- Règlement des litiges avec l'administration des douanes
- Le contrôle du commerce extérieur et la politique commerciale commune
- Le contrôle des exportations de biens et technologies a double usage
- Produits animaux, végétaux et agroalimentaires
- Mesures relatives a la protection de la nature, de l'environnement et de la propriété industrielle
- Règlementation produits industriels - les normes et spécifications techniques
- Produits soumis a des procédures spécifiques
- Annexes
- 2-9800 AnnexeI: Liste des pays utilisateurs du SH au 1erjanvier 2009 (voirn°2-0260)
- 2-9805 AnnexeIbis: Liste des pays membres de l'OMC (cf.n°1-0120) Etatau23juillet 2008 (1)
- 2-9806 Annexe II: Récapitulatif de divers documents douaniers (formulaireset modèles) cités dans l'ouvrage
- 2-9807 à 2-9809 Pour mémoire
- 2-9810 Annexe II (suite): Régimes douaniers économiques: formulaires de demande (annexe 67 du règlement DACDC)
- 2-9820 Annexe II (suite): La déclaration du fournisseur : modèles révisés (JOUEL 165 du 21 juin 2001 et L 24 du 29janvier 2008)
- 2-9821 Annexe II (suite) : Renseignement tarifaire contraignant (RTC) : formulaire de demande (cf.n°2-0280)
- 2-9822 Annexe II (suite) : Renseignement contraignant en matière d'origine (RCO) : formulaire de demande (cf.n° 2-0660)
- 2-9823 Annexe III : Tableau de correspondance des articles de l'ancien et du nouveau CDC (voir n°1-0210-3)
- 2-9824 à 2-9839 Pour mémoire
- 2-9840 Annexe IV_Index alphabétique des biens à double usage soumis à contrôle lors de leur exportation de la Communauté (voir nos 2-2610 ets.)
- 2-9850 à 2-9870 Pour mémoire
- 2-9875 Annexe V: Modèles du document administratif unique (voir n°2-0830)
- 2-9880 Pour mémoire (Annexes 6 et 7 pour mémoire)
- 2-9890 AnnexeVIII: Produits agricoles de base : liste prévue à l'article 32 (1) et à l'annexeI (2) du traité CE (cf. n°2-2710)
- 2-9895 Annexe IX: JUSTIFICATIFS D'ORIGINE PREFERENTIELLE
- 2-9900 Annexe IX (Suite) : Dates d'application du cumul origine EUR-MED (cf.n° 2-0590-2)
- 2-9905 à 2-9995 Pour mémoire
