- Traitements douaniers des échanges entre la Communauté et pays tiers
- Principes douaniers généraux
- Le tarif douanier commun (TDC) : généralités
- La valeur en douane
- L'origine
- Contestation de la valeur, de l'origine et de l'espèce recours a la C.C.E.D.
- Procédures de dédouanement : généralités
- Procédure normale de dédouanement
- Procédures simplifiées de dédouanement
- Procédures particulières
- Le transit
- Entrepot douanier
- Régime du perfectionnement actif
- Régime de la transformation sous douane
- Régime de l'admission temporaire (avec réexportation en l'état)
- Régime de perfectionnement passif et des échanges standards
- Régime des retours
- Carnet ATA
- Les litiges avec l'administration des douanes
- Règlement des litiges avec l'administration des douanes
- Le contrôle du commerce extérieur et la politique commerciale commune
- Le contrôle des exportations de biens et technologies a double usage
- Produits animaux, végétaux et agroalimentaires
- Mesures relatives a la protection de la nature, de l'environnement et de la propriété industrielle
- Règlementation produits industriels - les normes et spécifications techniques
- Produits soumis a des procédures spécifiques
- Annexes
- 2-9400 Exportation des oeuvres d'art (biens culturels)
- 2-9410 Formalités d'exportation des biens culturels
- 2-9420 à 2-9490 Pour mémoire
- 2-9500 Importation de matériel de guerre : généralités
- 2-9510 Autorisations exceptionnelles d'importation de matériel de guerre
- 2-9520 Dérogations générales à la prohibition d'importation
- 2-9530 Classement, à l'importation, des matériels de guerre, armes, munitions et matériels assimilés
- 2-9540 Poudres et substances explosives (1)
- 2-9550 à 2-9590 Pour mémoire
- 2-9600 Exportation de matériels de guerre et assimilés : généralités
- 2-9610 Autorisations spéciales d'exportation et formalités connexes
- 2-9620 Dérogations générales à la prohibition d'exportation
- 2-9630 Opérations soumises à agrément préalable
- 2-9640 Expéditions d'armes et de munitions à destination des DOM
- 2-9650 Liste des matériels de guerre et matériels assimilés prohibés à l'exportation en application de l'article 13 du décret-loi du 18 avril 1939
- 2-9660 Exportation de poudres et substances explosives
- 2-9670 Biens à usage de peine de mort ou de torture
- 2-9680 à 2-9690 Pour mémoire
- 2-9700 Stupéfiants, substances psychotropes et leurs précurseurs chimiques
- 2-9710 Films cinématographiques : autorisation d'exportation
- 2-9720 Importation/exportation des instruments de mesure
- 2-9730 Justificatifs de détention régulière de certaines marchandises (article 215 du Code des douanes national)
- 2-9740 à 9790 Pour mémoire
