- Traitements douaniers des échanges entre la Communauté et pays tiers
- Principes douaniers généraux
- Le tarif douanier commun (TDC) : généralités
- La valeur en douane
- L'origine
- Contestation de la valeur, de l'origine et de l'espèce recours a la C.C.E.D.
- Procédures de dédouanement : généralités
- Procédure normale de dédouanement
- Procédures simplifiées de dédouanement
- Procédures particulières
- Le transit
- Entrepot douanier
- Régime du perfectionnement actif
- Régime de la transformation sous douane
- Régime de l'admission temporaire (avec réexportation en l'état)
- Régime de perfectionnement passif et des échanges standards
- Régime des retours
- Carnet ATA
- Les litiges avec l'administration des douanes
- Règlement des litiges avec l'administration des douanes
- Le contrôle du commerce extérieur et la politique commerciale commune
- Le contrôle des exportations de biens et technologies a double usage
- Produits animaux, végétaux et agroalimentaires
- Mesures relatives a la protection de la nature, de l'environnement et de la propriété industrielle
- Règlementation produits industriels - les normes et spécifications techniques
- Produits soumis a des procédures spécifiques
- Annexes
- 2-9000 Espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction
- 2-9010 Contrôle ou surveillance des mouvements des spécimens visés
- 2-9020 Importations d'espèces végétales protégées en France
- 2-9030 Dispositions applicables à l'importation de certaines espèces de gibier
- 2-9040 Pour mémoire
- 2-9050 Dispositions applicables aux déchets et aux déchets dangereux
- 2-9060 Radioéléments et produits en contenant
- 2-9070 à 2-9090 pour mémoire
- 2-9100 Produits antiparasitaires à usage agricole et des produits assimilés
- 2-9110 Produits chimiques ou préparations dangereuses
- 2-9120 Produits chimiques dangereux : importations / exportations
- 2-9130 à 2-9190 Pour mémoire
- 2-9200 Lutte contre la contrefaçon
- 2-9210 à 2-9290 Pour mémoire.
