- Traitements douaniers des échanges entre la Communauté et pays tiers
- Principes douaniers généraux
- Le tarif douanier commun (TDC) : généralités
- La valeur en douane
- L'origine
- Contestation de la valeur, de l'origine et de l'espèce recours a la C.C.E.D.
- Procédures de dédouanement : généralités
- Procédure normale de dédouanement
- Procédures simplifiées de dédouanement
- Procédures particulières
- Le transit
- Entrepot douanier
- Régime du perfectionnement actif
- Régime de la transformation sous douane
- Régime de l'admission temporaire (avec réexportation en l'état)
- Régime de perfectionnement passif et des échanges standards
- Régime des retours
- Carnet ATA
- Les litiges avec l'administration des douanes
- Règlement des litiges avec l'administration des douanes
- Le contrôle du commerce extérieur et la politique commerciale commune
- Le contrôle des exportations de biens et technologies a double usage
- Produits animaux, végétaux et agroalimentaires
- Mesures relatives a la protection de la nature, de l'environnement et de la propriété industrielle
- Règlementation produits industriels - les normes et spécifications techniques
- Produits soumis a des procédures spécifiques
- Annexes
- 2-2460 Régime commun d'importation : les textes et les principes
- 2-2465 Champ d'application des textes
- 2-2470 Modalités générales d'application du régime commun
- 2-2480 L'importation de marchandises libérées
- 2-2490 L'importation des marchandises sous surveillance
- 2-2500 Les mesures de sauvegarde à l'importation
- 2-2510 La procédure d'attribution des licences d'importation
- 2-2520 La suppression de l'AMF et des quotas textiles
- 2-2530 Les importations de produits sidérurgiques
- 2-2540 Pour mémoire
- 2-2550 Le régime d'exportation : principes généraux
- 2-2560 à 2-2590 Pour mémoire
- 2-2595 Exportation de déchets radioactifs
- 2-2600 Autres produits soumis à procédure spécifique à l'exportation
