- Traitements douaniers des échanges entre la Communauté et pays tiers
- Principes douaniers généraux
- Le tarif douanier commun (TDC) : généralités
- La valeur en douane
- L'origine
- Contestation de la valeur, de l'origine et de l'espèce recours a la C.C.E.D.
- Procédures de dédouanement : généralités
- Procédure normale de dédouanement
- Procédures simplifiées de dédouanement
- Procédures particulières
- Le transit
- Entrepot douanier
- Régime du perfectionnement actif
- Régime de la transformation sous douane
- Régime de l'admission temporaire (avec réexportation en l'état)
- Régime de perfectionnement passif et des échanges standards
- Régime des retours
- Carnet ATA
- Les litiges avec l'administration des douanes
- Règlement des litiges avec l'administration des douanes
- Le contrôle du commerce extérieur et la politique commerciale commune
- Le contrôle des exportations de biens et technologies a double usage
- Produits animaux, végétaux et agroalimentaires
- Mesures relatives a la protection de la nature, de l'environnement et de la propriété industrielle
- Règlementation produits industriels - les normes et spécifications techniques
- Produits soumis a des procédures spécifiques
- Annexes
- 2-1650 L'entrepôt douanier à l'importation : bases réglementaires
- 2-1660 Principes et définitions
- 2-1670 Placement et séjour des marchandises en entrepôt douanier
- 2-1680 Le régime national de l'entrepôt à l'importation
- 2-1690 Pour mémoire
- 2-1700 L'entrepôt d'exportation (régime national)
- 2-1710 Le préfinancement des restitutions (pour mémoire)
- 2-1715 Zones franches et entrepôts francs
