- Traitements douaniers des échanges entre la Communauté et pays tiers
- Principes douaniers généraux
- Le tarif douanier commun (TDC) : généralités
- La valeur en douane
- L'origine
- Contestation de la valeur, de l'origine et de l'espèce recours a la C.C.E.D.
- Procédures de dédouanement : généralités
- Procédure normale de dédouanement
- Procédures simplifiées de dédouanement
- Procédures particulières
- Le transit
- Entrepot douanier
- Régime du perfectionnement actif
- Régime de la transformation sous douane
- Régime de l'admission temporaire (avec réexportation en l'état)
- Régime de perfectionnement passif et des échanges standards
- Régime des retours
- Carnet ATA
- Les litiges avec l'administration des douanes
- Règlement des litiges avec l'administration des douanes
- Le contrôle du commerce extérieur et la politique commerciale commune
- Le contrôle des exportations de biens et technologies a double usage
- Produits animaux, végétaux et agroalimentaires
- Mesures relatives a la protection de la nature, de l'environnement et de la propriété industrielle
- Règlementation produits industriels - les normes et spécifications techniques
- Produits soumis a des procédures spécifiques
- Annexes
- 2-1500 Les régimes suspensifs du transit : principes généraux
- 2-1510 Le transit communautaire : bases réglementaires
- 2-1520 Présentation du régime
- 2-1530 Description de la procédure
- 2-1540 Procédure simplifiée pour les transports par voie ferroviaire ; grands conteneurs
- 2-1550 Transports par voie aérienne
- 2-1560 Pour mémoire
- 2-1570 Transports par voie maritime
- 2-1580 Les procédures simplifiées de transit communautaire
- 2-1590 Recouvrement des droits de douane et impositions
- 2-1600 Le nouveau système de transit informatisé (NSTI)
- 2-1610 Pour mémoire
- 2-1620 Le transit commun
- 2-1630 Le transit international routier (TIR)
- 2-1640 Pour mémoire
