- Traitements douaniers des échanges entre la Communauté et pays tiers
- Principes douaniers généraux
- Le tarif douanier commun (TDC) : généralités
- La valeur en douane
- L'origine
- Contestation de la valeur, de l'origine et de l'espèce recours a la C.C.E.D.
- Procédures de dédouanement : généralités
- Procédure normale de dédouanement
- Procédures simplifiées de dédouanement
- Procédures particulières
- Le transit
- Entrepot douanier
- Régime du perfectionnement actif
- Régime de la transformation sous douane
- Régime de l'admission temporaire (avec réexportation en l'état)
- Régime de perfectionnement passif et des échanges standards
- Régime des retours
- Carnet ATA
- Les litiges avec l'administration des douanes
- Règlement des litiges avec l'administration des douanes
- Le contrôle du commerce extérieur et la politique commerciale commune
- Le contrôle des exportations de biens et technologies a double usage
- Produits animaux, végétaux et agroalimentaires
- Mesures relatives a la protection de la nature, de l'environnement et de la propriété industrielle
- Règlementation produits industriels - les normes et spécifications techniques
- Produits soumis a des procédures spécifiques
- Annexes
- 2-0900 Procédures simplifiées de dédouanement : bases réglementaires et principes
- 2-0910 Procédure de déclaration simplifiée (PDS) à l'import et à l'export
- 2-0920 Modalités d'octroi de la procédure
- 2-0925 Modalités d'application de la procédure
- 2-0930 Dispositions relatives au contrôle de la sortie du territoire fiscal de la CE
- 2-0940 Procédure de dédouanement à domicile (PDD) à l'import et à l'export
- 2-0950 Modalités d'octroi de la procédure
- 2-0960 Modalités d'application de la procédure, à l'importation
- 2-0970 Modalités d'application de la procédure, à l'exportation
- 2-0980 Procédure simplifiée de dédouanement des envois postaux
- 2-0981 Procédure de dédouanement express (PDE) à l'import et à l'export
- 2-0982 Modalités d'octroi de la procédure
- 2-0983 Modalités d'application de la procédure
- 2-0984 La procédure de domiciliation unique communautaire (PDUC)
- 2-0985 à 2-0989 Pour mémoire
