- Traitements douaniers des échanges entre la Communauté et pays tiers
- Principes douaniers généraux
- Le tarif douanier commun (TDC) : généralités
- La valeur en douane
- L'origine
- Contestation de la valeur, de l'origine et de l'espèce recours a la C.C.E.D.
- Procédures de dédouanement : généralités
- Procédure normale de dédouanement
- Procédures simplifiées de dédouanement
- Procédures particulières
- Le transit
- Entrepot douanier
- Régime du perfectionnement actif
- Régime de la transformation sous douane
- Régime de l'admission temporaire (avec réexportation en l'état)
- Régime de perfectionnement passif et des échanges standards
- Régime des retours
- Carnet ATA
- Les litiges avec l'administration des douanes
- Règlement des litiges avec l'administration des douanes
- Le contrôle du commerce extérieur et la politique commerciale commune
- Le contrôle des exportations de biens et technologies a double usage
- Produits animaux, végétaux et agroalimentaires
- Mesures relatives a la protection de la nature, de l'environnement et de la propriété industrielle
- Règlementation produits industriels - les normes et spécifications techniques
- Produits soumis a des procédures spécifiques
- Annexes
- 2-0530 Définition de la notion d'origine
- 2-0540 Bases réglementaires et principes
- 2-0550 Règles d'acquisition de l'origine non préférentielle
- 2-0560 Justification de l'origine non préférentielle à l'importation dans la CE
- 2-0570 Justification de l'origine à l'importation dans les pays tiers
- 2-0580 Origine préférentielle : bases réglementaires générales et principes
- 2-0585 Définition de l'origine préférentielle
- 2-0590 Règles d'origine cumulative
- 2-0600 Autres règles constitutives de l'origine
- 2-0610 Les documents justificatifs de l'origine dans les relations préférentielles
- 2-0620 Une procédure simplifiée de justification : la déclaration sur facture
- 2-0630 Les documents justificatifs dans le cadre du SPG
- 2-0640 Le contrôle a posteriori des documents justificatifs de l'origine
- 2-0650 Le marquage de l'origine : bases réglementaires et principes
- 2-0660 Les renseignements contraignants sur l'origine (RCO)
- 2-0670 à 2-0690 Pour mémoire
