- Traitements douaniers des échanges entre la Communauté et pays tiers
- Principes douaniers généraux
- Le tarif douanier commun (TDC) : généralités
- La valeur en douane
- L'origine
- Contestation de la valeur, de l'origine et de l'espèce recours a la C.C.E.D.
- Procédures de dédouanement : généralités
- Procédure normale de dédouanement
- Procédures simplifiées de dédouanement
- Procédures particulières
- Le transit
- Entrepot douanier
- Régime du perfectionnement actif
- Régime de la transformation sous douane
- Régime de l'admission temporaire (avec réexportation en l'état)
- Régime de perfectionnement passif et des échanges standards
- Régime des retours
- Carnet ATA
- Les litiges avec l'administration des douanes
- Règlement des litiges avec l'administration des douanes
- Le contrôle du commerce extérieur et la politique commerciale commune
- Le contrôle des exportations de biens et technologies a double usage
- Produits animaux, végétaux et agroalimentaires
- Mesures relatives a la protection de la nature, de l'environnement et de la propriété industrielle
- Règlementation produits industriels - les normes et spécifications techniques
- Produits soumis a des procédures spécifiques
- Annexes
- 2-0400 Valeur en douane à l'importation : bases réglementaires et principes
- 2-0410 Valeur transactionnelle
- 2-0420 Ajustements
- 2-0430 Autorisation d'ajustement de la valeur en douane
- 2-0440 Conditions d'acceptation de la valeur transactionnelle
- 2-0450 Date de l'évaluation
- 2-0460 Taux de change à appliquer
- 2-0470 Rejet de la valeur transactionnelle - Méthodes de substitution
- 2-0480 Modalités d'application
- 2-0490 Délais accordés pour la fourniture des informations ou des documents
- 2-0500 Marchandises importées sous le régime de la consignation ; marchandises périssables
- 2-0504 Marchandises constatées défectueuses
- 2-0505 Supports informatiques (pour mémoire)
- 2-0510 Déclaration des éléments relatifs à la valeur en douane : le formulaire DV1
- 2-0520 Valeur en douane à l'exportation
