- Traitements douaniers des échanges entre la Communauté et pays tiers
- Principes douaniers généraux
- Le tarif douanier commun (TDC) : généralités
- La valeur en douane
- L'origine
- Contestation de la valeur, de l'origine et de l'espèce recours a la C.C.E.D.
- Procédures de dédouanement : généralités
- Procédure normale de dédouanement
- Procédures simplifiées de dédouanement
- Procédures particulières
- Le transit
- Entrepot douanier
- Régime du perfectionnement actif
- Régime de la transformation sous douane
- Régime de l'admission temporaire (avec réexportation en l'état)
- Régime de perfectionnement passif et des échanges standards
- Régime des retours
- Carnet ATA
- Les litiges avec l'administration des douanes
- Règlement des litiges avec l'administration des douanes
- Le contrôle du commerce extérieur et la politique commerciale commune
- Le contrôle des exportations de biens et technologies a double usage
- Produits animaux, végétaux et agroalimentaires
- Mesures relatives a la protection de la nature, de l'environnement et de la propriété industrielle
- Règlementation produits industriels - les normes et spécifications techniques
- Produits soumis a des procédures spécifiques
- Annexes
- 2-0220 Le tarif douanier commun : définition
- 2-0230 Champ d'application du tarif douanier commun
- 2-0240 Ouvrages et sites de référence
- 2-0250 L'espèce tarifaire
- 2-0260 Structure de la nomenclature
- 2-0270 Principes du classement tarifaire
- 2-0280 Renseignements tarifaires contraignants (RTC) et avis de classement
- 2-0290 Fonction économique du TDC
- 2-0300 Règles générales relatives aux droits de douane
- 2-0310 Régimes préférentiels conventionnels
- 2-0320 Le Système des préférences généralisées (SPG)
- 2-0330 Les contingents tarifaires
- 2-0340 Pour mémoire
- 2-0350 Les plafonds tarifaires
- 2-0360 Les suspensions tarifaires
- 2-0370 Procédure de la destination particulière
- 2-0374 Les franchises douanières
- 2-0380 Les mesures antidumping
- 2-0381 Les mesures antisubventions (ou compensatoires)
- 2-0382 Défense contre certaines pratiques des pays tiers (obstacles au commerce)
- 2-0383 à 2-0389 Pour mémoire
- 2-0390 Liste des pays et territoires en développement bénéficiaires
