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3-0560 Récapitulatif des taxes fiscales ou diverses (secteur industriel)

La présente partie de l'ouvrage ne reprend que les taxes fiscales ou redevances qui sont percues en douane. Sauf mention contraire, les exportations des biens imposables sont exonérées de ces taxes.

Signalons toutefois que certaines taxes intérieures non reprises ci-après peuvent être perçues à l'exportation vers les pays tiers (toute précision sur le sujet peut être obtenue auprès du service de l'information réglementaire d'UBIFRANCE, voir n° 8-0140).

Récapitulatif des taxes fiscales ou diverses perçues en douane (secteur industriel)
Redevance sur l'édition des ouvrages de librairie	3-0565
Taxe sur les appareils de reproduction ou d'impression	3-0570
Taxe pour les industries du cuir, de la maroquinerie, de la ganterie et de la chaussure	3-0580
Taxe pour les industries du textile et de la maille (pour mémoire)	3-0590
Taxe pour les industries de l'habillement	3-0600
Taxe sur les métaux précieux, les bijoux, les objets d'art, de collection, et d'antiquité	3-0620
Taxe pour les industries de l'ameublement	3-0621
Taxe pour les produits de l'horlogerie, de la bijouterie, de la joaillerie, de l'orfèvrerie et des arts de la table	3-0622
Taxe générale sur les activités polluantes	3-0623
Taxe sur les matériaux de construction	3-0624