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04/07/2011 /

2-9800 AnnexeI: Liste des pays utilisateurs du SH au 1erjanvier 2009 (voirn°2-0260)

2-9805 AnnexeIbis: Liste des pays membres de l'OMC (cf.n°1-0120) Etatau23juillet 2008 (1)

2-9806 Annexe II: Récapitulatif de divers documents douaniers (formulaireset modèles) cités dans l'ouvrage

2-9807 à 2-9809 Pour mémoire

2-9810 Annexe II (suite): Régimes douaniers économiques: formulaires de demande (annexe 67 du règlement DACDC)

2-9820 Annexe II (suite): La déclaration du fournisseur : modèles révisés (JOUEL 165 du 21 juin 2001 et L 24 du 29janvier 2008)

2-9821 Annexe II (suite) : Renseignement tarifaire contraignant (RTC) : formulaire de demande (cf.n°2-0280)

2-9822 Annexe II (suite) : Renseignement contraignant en matière d'origine (RCO) : formulaire de demande (cf.n° 2-0660)

2-9823 Annexe III : Tableau de correspondance des articles de l'ancien et du nouveau CDC (voir n°1-0210-3)

2-9824 à 2-9839 Pour mémoire

2-9840 Annexe IV_Index alphabétique des biens à double usage soumis à contrôle lors de leur exportation de la Communauté (voir nos 2-2610 ets.)

2-9850 à 2-9870 Pour mémoire

2-9875 Annexe V: Modèles du document administratif unique (voir n°2-0830)

2-9880 Pour mémoire (Annexes 6 et 7 pour mémoire)

2-9890 AnnexeVIII: Produits agricoles de base : liste prévue à l'article 32 (1) et à l'annexeI (2) du traité CE (cf. n°2-2710)

2-9895 Annexe IX: JUSTIFICATIFS D'ORIGINE PREFERENTIELLE

2-9900 Annexe IX (Suite) : Dates d'application du cumul origine EUR-MED (cf.n° 2-0590-2)

2-9905 à 2-9995 Pour mémoire

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Yémen
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Venezuela
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Uruguay
Union européenne
Ukraine
Turquie
Turkménistan
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Togo
Timor oriental
Thaïlande
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Tanzanie
Taïwan
Tadjikistan
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Swaziland
Surinam
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Sri Lanka
Soudan
Somalie
Slovénie
Slovaquie
Singapour
Sierra Leone
Seychelles
Serbie
Sénégal
Salvador
Rwanda
Russie
Royaume Uni
Roumanie
Rhône-Alpes
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République dominicaine
République démocratique du Congo
République centrafricaine
Qatar
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Proche et Moyen-Orient
Portugal
Polynésie française
Pologne
Poitou-Charentes
Picardie
Pérou
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Mongolie
Monde
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