2-3850 Animaux et oeufs à couver : conditions sanitaires

2-3850 Animaux et oeufs à couver : conditions sanitaires

La directive 2009/158/CE du 30 novembre 2009, qui a abrogé et remplacé la directive 90/539/CEE du 15 octobre 1990 (modifiée) le 1er janvier 2010, ne concerne pas seulement les "volailles" au sens de la nomenclature douanière.

En effet, aux fins de cette directive on entend par :

• volailles : les poules, dindes, pintades, canards, oies, cailles, pigeons, faisans et perdrix ainsi que les ratites (autruches, émeus, nandous) élevés ou détenus en captivité en vue de leur reproduction, de la production de viande ou d'oeufs de consommation ou de la fourniture de gibier de repeuplement ;
• oeufs à couver : les oeufs produits par les volailles définies au point 1 et destinés à être incubés ;
• poussins d'un jour : toutes les volailles âgées de moins de 72 heures et non encore nourries ; toutefois, les canards de Barbarie ou leurs croisements peuvent être nourris.

Cette directive ne s'applique pas aux volailles destinées à des expositions, des concours ou des compétitions.

1. Echanges intracommunautaires

Des exigences spécifiques sont prévues pour chacun des produits (oeufs à couver, poussins d'un jour, volailles de reproduction, de rente, d'abattage, volailles destinées à la fourniture de gibier...) notamment :

• Les poussins d'un jour et les oeufs à couver doivent être transportés :
• soit dans des conteneurs neufs à usage unique conçus à cet effet et utilisés une seule fois puis détruits,

• soit dans des conteneurs de réemploi, à condition qu'ils soient nettoyés et désinfectés avant toute réutilisation.

• Les volailles de reproduction ou de rente doivent être transportées dans des boîtes ou cages :
• ne contenant que des volailles de même espèce, de même catégorie et de même type et provenant du même établissement ;

• portant le numéro d'agrément de l'établissement d'origine.

• Les volailles et les oeufs à couver faisant l'objet d'échanges intracommunautaires doivent, pendant leur transport vers le lieu de destination, être accompagnés d'un certificat sanitaire :

2-3850 Animaux et oeufs à couver : conditions sanitaires

La directive 2009/158/CE du 30 novembre 2009, qui a abrogé et remplacé la directive 90/539/CEE du 15 octobre 1990 (modifiée) le 1er janvier 2010, ne concerne pas seulement les "volailles" au sens de la nomenclature douanière.

En effet, aux fins de cette directive on entend par :

• volailles : les poules, dindes, pintades, canards, oies, cailles, pigeons, faisans et perdrix ainsi que les ratites (autruches, émeus, nandous) élevés ou détenus en captivité en vue de leur reproduction, de la production de viande ou d'oeufs de consommation ou de la fourniture de gibier de repeuplement ;
• oeufs à couver : les oeufs produits par les volailles définies au point 1 et destinés à être incubés ;
• poussins d'un jour : toutes les volailles âgées de moins de 72 heures et non encore nourries ; toutefois, les canards de Barbarie ou leurs croisements peuvent être nourris.

Cette directive ne s'applique pas aux volailles destinées à des expositions, des concours ou des compétitions.

1. Echanges intracommunautaires

Des exigences spécifiques sont prévues pour chacun des produits (oeufs à couver, poussins d'un jour, volailles de reproduction, de rente, d'abattage, volailles destinées à la fourniture de gibier...) notamment :

• Les poussins d'un jour et les oeufs à couver doivent être transportés :
• soit dans des conteneurs neufs à usage unique conçus à cet effet et utilisés une seule fois puis détruits,

• soit dans des conteneurs de réemploi, à condition qu'ils soient nettoyés et désinfectés avant toute réutilisation.

• Les volailles de reproduction ou de rente doivent être transportées dans des boîtes ou cages :
• ne contenant que des volailles de même espèce, de même catégorie et de même type et provenant du même établissement ;

• portant le numéro d'agrément de l'établissement d'origine.

• Les volailles et les oeufs à couver faisant l'objet d'échanges intracommunautaires doivent, pendant leur transport vers le lieu de destination, être accompagnés d'un certificat sanitaire :
• conforme au modèle approprié prévu à l'annexe IV ;

• signé par un vétérinaire officiel ;

• établi, le jour de l'embarquement, dans la ou les langues de l'Etat membre expéditeur et dans la ou les langues officielles de l'Etat membre de destination ;

• valable pour une durée de cinq jours ;

• comportant un seul feuillet ;

• prévu en principe pour un seul destinataire ;

• portant un cachet et une signature d'une couleur différente de celle du certificat.

Les règles de contrôle vétérinaire prévues par la directive 90/425/CEE modifiée (voir n° 2-2805-2) sont applicables.

2. Importation

Les volailles et les produits de volailles doivent provenir de pays tiers ou de parties de pays tiers figurant sur une liste établie par la Commission. Ces pays doivent être indemnes d'influenza ou grippe aviaires et de la maladie de Newcastle, ou, sans être indemnes, les combattre à l'aide de mesures admises, et répondre à des critères de garanties sanitaires.

Des experts des Etats membres et de la Commission procèdent à des contrôles sur place.

Par ailleurs, les volailles et les produits de volaille (dont oeufs à couver) doivent être accompagnés d'un certificat établi et signé par un vétérinaire officiel du pays tiers exportateur.

Dans ces domaines, c'est le règlement CE n° 798/2008 modifié qui fixe d'une part, la liste des pays tiers ou territoires en provenance desquels les volailles et les produits de volailles sont autorisés pour l'importation ou le transit dans la Communauté, et d'autre part les conditions applicables en matière de certification vétérinaire à l'importation.

Cette liste et ces conditions, régulièrement actualisées, peuvent être consultées sur le serveur Internet "Impadon" de FranceAgriMer, anciennement Office de l'Elevage (adresse du serveur mentionnée au n° 8-0700-2.f de l'ouvrage). Le serveur "Expadon" de ce même organisme fournit pour sa part des données concernant les conditions sanitaires exigées, cette fois, à l'importation dans les pays tiers.

Le champ d'application du règlement CE n° 798/2008 modifié inclut outre les volailles et les oeufs à couver, les poussins d'un jour, les viandes de volaille, de ratites (autruches, émeus, nandous) et de gibier à plumes sauvage, les oeufs et les ovoproduits.