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2-3780 Normes de commercialisation

Les normes générales de commercialisation applicables aux viandes de volaille sont reprises à l'annexe XIV du règlement CE n° 1234/2007 modifié portant OCM unique. Certaines normes complémentaires sont fixées par le règlement CE n° 543/2008 du 16 juin 2008 (JOUE L 157 du 17 juin 2008 et rectificatif au JOUE L 257 du 25 septembre 2008).

Ces dernières portent notamment sur les dénominations des produits et des découpes, les mentions d'étiquetage obligatoires ou facultatives et leurs conditions d'utilisation, ainsi que les exigences en termes de poids et de teneur en eau des produits. Compte tenu de la spécificité de ces produits notamment en termes de poids, des normes très précises sont fixées pour les foies gras.

Par ailleurs le règlement CE n° 617/2008 du 27 juin 2008 (JOUE L 168 du 28 juin 2008) établit certaines normes complémentaires applicables aux oeufs à couver et aux poussins de volaille de basse-cour.