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2-2915 Aliments pour animaux à objectifs nutritionnels particuliers

La directive 93/74 /CEE modifiée, relative aux aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers, définit ces produits comme aliments composés pour animaux qui, du fait de leur composition particulière ou du processus particulier de leur fabrication, se distinguent nettement des aliments composés courants et des aliments médicamenteux. Ils sont destinés à satisfaire les besoins nutritionnels spécifiques de certaines catégories d'animaux familiers ou de rente, dont le processus de digestion ou d'absorption, ou le métabolisme, sont pertubés ou risquent de l'être.

Ces produits doivent répondre aux exigences d'étiquetage qui sont applicables aux aliments composés pour animaux ; ils doivent en outre porter certaines indications relatives à leur spécificité. Notamment, le qualificatif "diététique" doit accompagner la dénomination de l'aliment.

Par ailleurs les produits couverts par la directive ne peuvent être mis sur le marché que si leurs destinations sont parmi celles mentionnées dans la partie B de l'annexe I de la directive 2008/38/CE du 5 mars 2008 (JOUE L 62 du 6 mars 2008). La partie A de cette annexe fournit pour sa part certaines modalités de présentation ou d'utilisation des produits.