Suivre le MOCI

Baromètre du transport

Visualisez en direct l’offre de camions et l’offre de fret avec 44 pays d’Europe et anticiper les variations de flux et de tarifs dans un objectif : optimiser le taux de remplissage des véhicules !

sponsors

Découvrez l'espace dédié aux PME-PMI avec toutes les offres Air France spécialement conçues pour votre entreprise
Premier groupe international intégré de la filière événementielle, GL events intervient dans les trois principaux métiers de l’événement : l’organisation de salons, congrès et événements, la gestion d’espaces réceptifs et la fourniture de prestations et services aux événements. Présent sur les 5 continents, GL events compte aujourd’hui plus de 3500 collaborateurs et a réalisé un chiffre d’affaires de 727M€ en 2010.
L' "European Business and Technology Center" (EBTC), cofinancé par l'Union Européenne, est le point de référence pour la promotion des technologies européennes propres en Inde sur 4 secteurs clés: la biotechnologie, l'énergie, l'environnement et le transport. Contactez nous pour connaître les opportunités du marché indien (ebtc@eurochambres.eu).
APR Sourcing Asie, le spécialiste du Sourcing depuis l'Asie, à votre disposition pour vous faire faire des économies.
Du 3 au 5 novembre 2009 à Abu Dhabi, semaine internationale du Transport et de la Logistique au Dubai International Convention & Exhibition Centre.
< Retour sur Le tarif douanier commun (TDC) : généralités

2-0374 Les franchises douanières

  • Décision des douanes n° 94-05 parue au BOD n° 5873 du 28 mars 1994 (du fait de son ancienneté cette décision n'inclut pas les dernières évolutions apportées par la législation communautaire)
  • Le site Internet www.douane.gouv.fr (espace particuliers) reprend les éléments essentiels de cette réglementation ainsi que les quantités de produits pouvant circuler en franchise de droit
Sur le même sujet...

Articles


    Aucun article trouvé.

Dossiers

    Aucun dossier trouvé.

Salons

    Aucun salon trouvé.

Sites de reference

    Aucun site trouvé.
Organisez votre voyage à l'étranger
le partenaire des médias
X
Pour voir cette page, il faut posséder un compte
Identification :
Login :
Mot de passe :
Inscrivez-vous